Informations légales

Retrouvez ici les informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement et aux obligations légales en vigueur.

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site TOKO, accessible à l’adresse suivante :
[https://toko-app.fr],
est édité par :

Nom / Dénomination sociale : [Nom de la société ou nom de l’éditeur]
Forme juridique : [Auto-entrepreneur, SAS, SARL, etc.]
Capital social : [Montant du capital, si applicable]
Siège social : [Adresse complète]
Numéro d’immatriculation : [RCS + ville ou SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Adresse e-mail : [[email protected]]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
TROLAT Tom, en qualité de [Fonction].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Site web : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40

4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité, quelle qu’en soit la cause.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site TOKO (textes, images, illustrations, logos, icônes, graphismes, vidéos, architecture, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site TOKO sont fournies à titre indicatif.
L’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises à disposition.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

8. Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données le concernant.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante :
[[email protected]]